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Brevet européen · EP1592887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1592887
Numéro de demande
EP03773421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2003
Publié
9 nov. 2005
Délivré
28 févr. 2007
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 1/04 (2006.01)
F04B 53/04 (2006.01)
Priorité
CH 202032003 11.02.2003
Demande PCT
PCT/CH2003/000802 04.12.2003
Publication PCT
WO2004/072477 26.08.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  3. 30 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Ganser-Hydromag AG

Gubelweg 2, 6315 Oberägeri

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

GANSER, Marco

CH-6315 Oberägeri

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.