BRIDE DE CENTRAGE

Brevet européen · EP1592892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1592892
Numéro de demande
EP03782568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2003
Publié
9 nov. 2005
Délivré
30 janv. 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 13/06 (2006.01)
Priorité
FR 0301701 13.02.2003
Demande PCT
PCT/FR2003/003393 14.11.2003
Publication PCT
WO2004/081394 23.09.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Norelem SAS

1, rue du Saule Trapu Parc d'activités du Moulin de Massy, 91300 Massy, FR

Inventeur

CARDON-DUBOIS, Damien

F-10150 Pont Sainte Marie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.