SCHRAUBE MIT INTEGRIERTEM SCHRAUBENDREHER
Brevet européen · EP1592893 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1592893
- Numéro de demande
- EP03700801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2003
- Publié
- 9 nov. 2005
- Délivré
- 24 janv. 2007
- Radié
- 24 janv. 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F16B 31/02 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000101 12.02.2003
- Publication PCT
- WO2004/072496 26.08.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 9 avr. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2010
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.