PNEUMATISCHES BAUELEMENT
Brevet européen · EP1592909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1592909
- Numéro de demande
- EP04701567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2004
- Publié
- 9 nov. 2005
- Délivré
- 5 oct. 2011
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 11/12 (2006.01)E04H 15/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 224032003 14.02.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000007 13.01.2004
- Publication PCT
- WO2004/072532 26.08.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 13 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 2 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.12.2011
- 5 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.