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Brevet européen · EP1592946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1592946
- Numéro de demande
- EP04709965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2004
- Publié
- 9 nov. 2005
- Délivré
- 14 avr. 2010
- Radié
- 11 févr. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01C 21/16 (2006.01)G01S 5/14 (2006.01)G01S 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 365281 12.02.2003
- Demande PCT
- PCT/CA2004/000180 11.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/072582 26.08.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.02.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 mars 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich → Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
- 1 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.06.2010
- 14 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2010
Parties
Inventeur
KUNYSZ, Waldemar
Calgary, Alberta T2X 3B3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.