AUF REGELN BASIERENDES ECHTZEIT-KOMMUNIKATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP1593021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1593021
Numéro de demande
EP04707773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2004
Publié
9 nov. 2005
Délivré
16 nov. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 3/56 (2006.01)
H04M 3/42 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 12/58 (2006.01)
H04M 7/00 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
Priorité
US 367617 14.02.2003
US 731872 09.12.2003
Demande PCT
PCT/US2004/003017 03.02.2004
Publication PCT
WO2004/074984 02.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

DIGATE, Charles, J.

Winchester, MA 01890, US

HEROT, Christopher, F.

Newton Highlands, MA 02461, US

KETUDAT, Tonytip

Lexington, MA 02421, US

KOPIKIS, Alexis M.

Brighton, MA 02135, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.