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Brevet européen · EP1593021 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1593021
- Numéro de demande
- EP04707773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2004
- Publié
- 9 nov. 2005
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 3/56 (2006.01)H04M 3/42 (2006.01)H04L 29/06 (2006.01)H04L 12/58 (2006.01)H04M 7/00 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)
- Priorité
- US 367617 14.02.2003US 731872 09.12.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/003017 03.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/074984 02.09.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
DIGATE, Charles, J.
Winchester, MA 01890, US
HEROT, Christopher, F.
Newton Highlands, MA 02461, US
KETUDAT, Tonytip
Lexington, MA 02421, US
KOPIKIS, Alexis M.
Brighton, MA 02135, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.