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Brevet européen · EP1593057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1593057
Numéro de demande
EP04711041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2004
Publié
9 nov. 2005
Délivré
28 sept. 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
Priorité
JP 2003036279 14.02.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/001606 13.02.2004
Publication PCT
WO2004/072867 26.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 28 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

Parties

Titulaire

ACCESS CO., LTD.

8-16, Sarugakucho 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 101-0064, JP

Inventeur

ENDO, Masaya, c/o Access Co., Ltd.

Tokyo 1010064, JP

UEMATSU, Michimasa, c/o Access Co., Ltd.

Tokyo 1010064, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.