Stapelvorrichtung
Brevet européen · EP1593621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1593621
- Numéro de demande
- EP04010658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2004
- Publié
- 9 nov. 2005
- Délivré
- 5 oct. 2011
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 57/03 (2006.01)B65H 5/04 (2006.01)B65H 31/28 (2006.01)B65H 31/10 (2006.01)B65H 33/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 31 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 5 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2011
- 5 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.10.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.