Heizbaugruppe für einen Wäschetrockner

Brevet européen · EP1593772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1593772
Numéro de demande
EP04011008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2004
Publié
9 nov. 2005
Délivré
11 nov. 2009
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 58/26 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 11 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

Parties

Inventeur

Lösch, Andreas

76855 Annweiler, DE

Frohn, Ralf

76872 Erlenbach, DE

Grunewald, Jérôme

76857 Silz, DE

Köhne, Jens

76870 Kandel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.