Abdichtelement

Brevet européen · EP1593895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1593895
Numéro de demande
EP05009560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2005
Publié
9 nov. 2005
Délivré
6 juin 2012
Radié
30 avr. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 5/08 (2006.01)
Priorité
DE 102004009849 06.05.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    30.04.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 23 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 23.06.2012

  5. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Titulaire

gabo Systemtechnik GmbH

Am Schaidweg 7, 94559 Niederwinkling, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Bauer, Peter

94357 Konzell, DE

Lederer, Roland

94374 Schwarzach, DE

Markus, Karl

94327 Bogen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.