Stromzähleranordnung

Brevet européen · EP1593974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1593974
Numéro de demande
EP05007246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2005
Publié
9 nov. 2005
Délivré
8 août 2007
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 11/04 (2006.01)
G01R 11/24 (2006.01)
Priorité
DE 102004022128 05.05.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ABB Patent GmbH

ABB PATENT GmbH

Wallstadter Strasse 59, 68526 Ladenburg, DE

Inventeur

Eppe, Klaus-Peter, Dipl.-Ing.

69429 Waldbrunn, DE

Wieland, Ralf, Dipl.-Ing.

69429 Waldbrunn, DE

Popa, Heinz-Erich, Dr.-Ing.

69245 Bammental, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.