Kabelverlegung

Brevet européen · EP1594202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1594202
Numéro de demande
EP05106698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2003
Publié
9 nov. 2005
Délivré
25 avr. 2007
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 1/08 (2006.01)
Priorité
GB 0209305 24.04.2002
Divisionnaire de
EP03704792
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 31 juil. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Peter M. Klett, IBM Research GmbH, Intellectual Property Law,, Säumerstrasse 4,, Postfach, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  3. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Inventeur

HARLEY, Ian c/o IBM UK Limited

Winchester, Hampshire SO21 2JN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.