BEFESTIGBARE BEUTEL
Brevet européen · EP1594752 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1594752
- Numéro de demande
- EP03814045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2003
- Publié
- 16 nov. 2005
- Délivré
- 28 mars 2007
- Radié
- 28 mars 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 33/14 (2006.01)F42B 3/087 (2006.01)
- Priorité
- US 434085 P 16.12.2002US 494653 P 12.08.2003US 494659 P 12.08.2003
- Demande PCT
- PCT/US2003/040035 16.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/058584 15.07.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Inventeur
KINGSFORD, Howard, A.
Amherst, NH 03031, US
ISABELLE, Holly
Deerfield, NH 03037, US
PROVOST, George, A.
Litchfield, NH 03052, US
SHEPARD, William, H.
Amherst, NH 03031, US
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