EINRICHTUNG MIT EINER STELLFLÄCHE
Brevet européen · EP1594780 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1594780
- Numéro de demande
- EP04708348
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2004
- Publié
- 16 nov. 2005
- Délivré
- 3 janv. 2007
- Radié
- 5 févr. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 47/82 (2006.01)F26B 5/06 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10307571 22.02.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/001058 05.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/074143 02.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 févr. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.02.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 29 juin 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Steris GmbH, Kalscheurener Strasse 92, 50354 Hürth, Allemagne → GEA Lyophil GmbH, Kalscheurener Strasse 96, 50354 Hürth, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
SELCH, Johannes
64319 Pfungstadt-Eschollbrücken, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.