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Brevet européen · EP1594840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1594840
- Numéro de demande
- EP04709611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2004
- Publié
- 16 nov. 2005
- Délivré
- 27 sept. 2006
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 211/58 (2006.01)A61K 31/4468 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)C07D 401/08 (2006.01)C07D 405/04 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 03003526 17.02.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/001211 10.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/072034 26.08.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
ALBERATI-GIANI, Daniela
CH-4800 Zofingen
CECCARELLI, Simona, Maria
CH-4057 Basel
PINARD, Emmanuel
F-68480 Linsdorf, FR
STALDER, Henri
CH-4056 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.