MOUSSE DE POLYOLEFINES ULTRA-FLEXIBLE CONTENANT DU POLYETHYLENE METALLOCENE

Brevet européen · EP1594918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1594918
Numéro de demande
EP04711380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2004
Publié
16 nov. 2005
Délivré
11 avr. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/04 (2006.01)
C08J 9/00 (2006.01)
C08L 23/16 (2006.01)
Priorité
EP 03100410 20.02.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/050143 16.02.2004
Publication PCT
WO2004/074369 02.09.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 11 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

Parties

Titulaire

NMC S.A.

Rovert 10, 4731 Raeren/Eynatten, BE

Inventeur

JOB, Denis

B-4031 Angleur, BE

MAYERES, Jean-Pierre

B-4700 EUPEN, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.