ALLIAGE D'OR DOPE

Brevet européen · EP1594995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1594995
Numéro de demande
EP04709565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2004
Publié
16 nov. 2005
Délivré
28 mai 2008
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 5/02 (2006.01)
Priorité
EP 03405074 11.02.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000076 10.02.2004
Publication PCT
WO2004/072310 26.08.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 3 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.07.2008

  3. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Metalor Technologies International SA

2, Avenue du Vignoble, 2000 Neuchâtel

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SA

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Radiée du registre

Inventeur

VINCENT, Denis

CH-2000 Neuchâtel

GUILBAUD, Nathalie

1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.