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Brevet européen · EP1595067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1595067
Numéro de demande
EP04809287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2004
Publié
16 nov. 2005
Délivré
28 sept. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02K 1/00 (2006.01)
F02K 3/06 (2006.01)
B64C 21/02 (2006.01)
B64C 7/02 (2006.01)
Priorité
US 449081 P 21.02.2003
Demande PCT
PCT/US2004/004881 19.02.2004
Publication PCT
WO2005/024218 17.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Titulaire

The Nordam Group, Inc.

THE NORDAM GROUP, Inc.

6911 North Whirlpool Drive, Tulsa, OK 74117, US

Inventeur

LAIR, Jean-Pierre

San Antonio, TX 78209, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.