GEWINDESCHNEIDENDE SCHRAUBE

Brevet européen · EP1595080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1595080
Numéro de demande
EP03732265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2003
Publié
16 nov. 2005
Délivré
8 nov. 2006
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 25/10 (2006.01)
F16B 33/02 (2006.01)
B21K 1/44 (2006.01)
B21K 1/56 (2006.01)
F16B 35/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2003/001609 18.02.2003
Publication PCT
WO2004/074697 02.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 7 févr. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    TOGE-Dübel A. Gerhard KG, Illesheimer Strasse 10, 90431 Nürnberg, Allemagne → TOGE Dübel GmbH & Co. KG, Illesheimer Strasse 10, 90431 Nürnberg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 07.02.2015

  3. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Titulaire

TOGE Dübel GmbH & Co. KG

Illesheimer Strasse 10, 90431 Nürnberg, DE

Inventeur

GERHARD, Anton

90427 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.