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Brevet européen · EP1595317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1595317
Numéro de demande
EP04710824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2004
Publié
16 nov. 2005
Délivré
23 juin 2010
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/21 (2006.01)
H01H 71/08 (2006.01)
Priorité
DE 10306548 17.02.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/001375 13.02.2004
Publication PCT
WO2004/073127 26.08.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 10 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 10.08.2010

  3. 23 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

Parties

Inventeur

BÜTTNER, Alex

96472 Rödental, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.