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Brevet européen · EP1595990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1595990
Numéro de demande
EP04405732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2004
Publié
16 nov. 2005
Délivré
24 mai 2006
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05C 11/18 (2006.01)
Priorité
CH 7552004 29.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 9 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 09.02.2023

  3. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  4. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Lässer AG

Hohenemserstrasse 17, 9444 Diepoldsau

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

Lässer, Franz

9444 Diepoldsau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.