Flügelrad
Brevet européen · EP1596062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1596062
- Numéro de demande
- EP04011472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2004
- Publié
- 16 nov. 2005
- Délivré
- 2 mai 2012
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/10 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)G01P 5/06 (2006.01)F03D 11/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 23 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 2 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.