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Brevet européen · EP1596746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1596746
Numéro de demande
EP04713413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
19 oct. 2016
Radié
28 févr. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
Priorité
US 448804 P 20.02.2003
Demande PCT
PCT/US2004/005197 20.02.2004
Publication PCT
WO2004/073505 02.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  2. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  3. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Inventeur

ZOU, Yong

South Setauket Court, NY 11720, US

WARNKING, Reinhard

E. Setauket, NY 11733, US

SINELNIKOV, Yegor

Port Jefferson, NY 11777, US

SAVAGE, James

Port Jefferson Station, NY 11776, US

PACHECO, Robert, C.

Commack, NY 11725, US

MERINO, Jaime

Elmont, NY 11003, US

LOPATH, Patrick, David

Stamford, CT 06902, US

HOTMER, John

Sound Beach, NY 11789, US

FJIELD, Todd

Laguna Hills, CA 92653, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.