PROTHESE INTERVERTEBRALE

Brevet européen · EP1596776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1596776
Numéro de demande
EP04710890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
23 janv. 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
FR 0301753 13.02.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/000341 13.02.2004
Publication PCT
WO2004/073561 02.09.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  3. 15 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Spinevision

180 avenue Daumesnil, 75012 Paris, FR

Mandataire

Abrema agence brevet et marques, Ganguillet

Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

PETIT, Dominique

F-62180 Verton, FR

DROULOUT, Thomas

F-78400 CHATOU, FR

SENE, Vincent

F-94230 Cachan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.