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Brevet européen · EP1596802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1596802
Numéro de demande
EP04702473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
2 mai 2012
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 3/04 (2006.01)
B62B 5/04 (2006.01)
Priorité
SE 0300477 24.02.2003
Demande PCT
PCT/SE2004/000032 15.01.2004
Publication PCT
WO2004/073578 02.09.2004
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 4 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

  3. 2 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2012

Parties

Inventeur

LÖNKVIST, Torbjörn

S-333 93 Skeppshult, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.