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Brevet européen · EP1596802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1596802
- Numéro de demande
- EP04702473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2004
- Publié
- 23 nov. 2005
- Délivré
- 2 mai 2012
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 3/04 (2006.01)B62B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 0300477 24.02.2003
- Demande PCT
- PCT/SE2004/000032 15.01.2004
- Publication PCT
- WO2004/073578 02.09.2004
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 4 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 04.07.2012
- 2 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
LÖNKVIST, Torbjörn
S-333 93 Skeppshult, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.