DÜSENANORDNUNG

Brevet européen · EP1596988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1596988
Numéro de demande
EP04713522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
13 déc. 2006
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/02 (2006.01)
B05B 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 10308299 26.02.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/001761 23.02.2004
Publication PCT
WO2004/076071 10.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Inventeur

FAUBEL, Manfred

37124 Rosdorf, DE

WOLF, Detlef

37170 Uslar, DE

TROE, Jürgen

37085 Göttingen, DE

CHARVAT, Ales

37077 Göttingen, DE

ABEL, Bernd

37127 Dransfeld, DE

ASSMANN, Jens

68165 Mannheim, DE

LUGOVOI, Eugene

37077 Göttingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.