DÜSENANORDNUNG
Brevet européen · EP1596988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1596988
- Numéro de demande
- EP04713522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2004
- Publié
- 23 nov. 2005
- Délivré
- 13 déc. 2006
- Radié
- 29 févr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/02 (2006.01)B05B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10308299 26.02.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/001761 23.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/076071 10.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
FAUBEL, Manfred
37124 Rosdorf, DE
WOLF, Detlef
37170 Uslar, DE
TROE, Jürgen
37085 Göttingen, DE
CHARVAT, Ales
37077 Göttingen, DE
ABEL, Bernd
37127 Dransfeld, DE
ASSMANN, Jens
68165 Mannheim, DE
LUGOVOI, Eugene
37077 Göttingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.