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Brevet européen · EP1597079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1597079
Numéro de demande
EP04707861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
4 avr. 2007
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 33/00 (2006.01)
G01N 21/89 (2006.01)
B41F 11/02 (2006.01)
Priorité
EP 03405068 10.02.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000057 04.02.2004
Publication PCT
WO2004/069541 19.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 13 janv. 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case Postale 347, 1000 Lausanne 22 → KBA-NotaSys SA, Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22

    Publié dans Swissreg le 13.01.2011

  3. 10 avr. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    KBA-GIORI S.A., Rue de la Paix 4, 1003 Lausanne → KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case Postale 347, 1000 Lausanne 22

    Publié dans Swissreg le 10.04.2010

  4. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Koenig & Bauer Banknote Solutions SA

KBA-NotaSys SA

Avenue du Grey 55 Case postale 347, 1000 Lausanne 22

Inventeur

BROWN, Stephen, Charles

CH-1163 Etoy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.