ELEMENT DE SECURITE ET PROCEDE D' IMPRESSION

Brevet européen · EP1597083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1597083
Numéro de demande
EP04708413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
17 nov. 2010
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 3/14 (2006.01)
Priorité
EP 03003332 13.02.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/000399 05.02.2004
Publication PCT
WO2004/071779 26.08.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 13 janv. 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case Postale 347, 1000 Lausanne 22 → KBA-NotaSys SA, Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22

    Publié dans Swissreg le 13.01.2011

  3. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Titulaire

Koenig & Bauer Banknote Solutions SA

KBA-NotaSys SA

Avenue du Grey 55 Case postale 347, 1000 Lausanne 22

Inventeur

FORESTI, Gianfranco

CH-1024 Ecublens

BADAN, Jérôme

CH-1038 BERCHER

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.