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Brevet européen · EP1597161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1597161
Numéro de demande
EP04714371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
14 déc. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/74 (2006.01)
B65D 5/06 (2006.01)
B65D 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 0304249 25.02.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/000763 25.02.2004
Publication PCT
WO2004/076302 10.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Inventeur

FRANIC, Ivica

A-1010 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.