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Brevet européen · EP1597168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1597168
Numéro de demande
EP04700796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
26 juin 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
NL 1022368 13.01.2003
Demande PCT
PCT/NL2004/000008 08.01.2004
Publication PCT
WO2004/063048 29.07.2004
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 23 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 23.07.2013

  3. 26 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

Parties

Inventeur

VAN PUIJENBROEK, Alexander, Josephus, Maricus

NL-5223 ZP Den Bosch, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.