AUFZUGSSEIL

Brevet européen · EP1597183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1597183
Numéro de demande
EP04706190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
11 févr. 2009
Radié
29 janv. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B66B 7/06 (2006.01)
D07B 1/16 (2006.01)
Priorité
EP 03100473 27.02.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/050053 29.01.2004
Publication PCT
WO2004/076327 10.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.01.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 10 sept. 2016

    Transféré

    Titulaire
    N.V. BEKAERT S.A., Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, Belgique → Bekaert Advanced Cords Aalter NV, Léon Bekaertlaan 5, 9880 Aalter, Belgique

    Publié dans Swissreg le 10.09.2016

  4. 11 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2009

Parties

Titulaire

Bekaert Advanced Cords Aalter NV

Léon Bekaertlaan 5, 9880 Aalter, BE

Inventeur

VANDERBEKEN, Bert

B-8790 Waregem, BE

MAUER, Daniel

B-7320 Bernissart, BE

DEL RIO RODRIGUEZ, Javier

811 01 Bratislava, SK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.