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Brevet européen · EP1597187 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1597187
Numéro de demande
EP04713861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
10 janv. 2007
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 1/66 (2006.01)
Priorité
DE 10309501 26.02.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/001780 24.02.2004
Publication PCT
WO2004/076331 10.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

HTS Hydraulische Transportsysteme GmbH

Ringstr. 28, 70736 Fellbach, DE

Inventeur

KOCH, Michael

70736 Fellbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.