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Brevet européen · EP1597214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1597214
- Numéro de demande
- EP04712504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 19 févr. 2004
- Publié
- 23 nov. 2005
- Délivré
- 8 juil. 2009
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 40/00 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)C04B 22/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0304158 25.02.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/001594 19.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/076382 10.09.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 8 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2009
Parties
Inventeur
ANGELSKAAR, Terje
CH-8962 Berg Dietikon
IWATA, Raita, Chuo-Kenkyusho, NMB Ltd.
Chigasakishi, Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.