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Brevet européen · EP1597250 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1597250
- Numéro de demande
- EP04710393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2004
- Publié
- 23 nov. 2005
- Délivré
- 7 avr. 2010
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)A61K 31/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 0303319 13.02.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/001323 12.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/072062 26.08.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 7 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.