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Brevet européen · EP1597472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1597472
Numéro de demande
EP04785726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
20 juin 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02K 3/02 (2006.01)
F02K 1/38 (2006.01)
F02K 3/077 (2006.01)
F02K 3/06 (2006.01)
F02K 1/34 (2006.01)
F02K 1/46 (2006.01)
F02K 1/70 (2006.01)
F02K 1/06 (2006.01)
Priorité
US 450121 P 26.02.2003
Demande PCT
PCT/US2004/004690 19.02.2004
Publication PCT
WO2005/001247 06.01.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 20 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

Parties

Inventeur

LAIR, Jean-Pierre

San Antonio, TX 78209, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.