KRAFTSTOFFEINSPRITZEINRICHTUNG

Brevet européen · EP1597474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1597474
Numéro de demande
EP04712002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
21 juin 2006
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 59/08 (2006.01)
F02M 59/26 (2006.01)
F02M 59/28 (2006.01)
F02M 63/00 (2006.01)
F02M 57/00 (2006.01)
Priorité
DE 10307398 20.02.2003
DE 10319623 02.05.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/001509 18.02.2004
Publication PCT
WO2004/074675 02.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  4. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

L'Orange GmbH

L'ORANGE GMBH

Porschestrasse 30, D-70435 Stuttgart, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

KOCH, Hans-Joachim

72293 Glatten, DE

RESSEL, Horst

71364 Winnenden, DE

SCHEIBE, Wolfgang

71642 Ludwigsburg-Poppenweiler, DE

SCHRÖDLEN, Günther

71706 Markgröningen, DE

WALTER, Norbert

70565 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.