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Brevet européen · EP1597491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1597491
Numéro de demande
EP04709216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
25 mars 2009
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 55/02 (2006.01)
Priorité
DE 10306137 14.02.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/001156 09.02.2004
Publication PCT
WO2004/072506 26.08.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Titulaire

TMD Friction Services GmbH

Schlebuscher Strasse 99, 51381 Leverkusen, DE

Audi AG

AUDI AG

85057 Ingolstadt, DE

Inventeur

EISENGRÄBER, Reinhard

53343 Wachtberg, DE

TERFLOTH, Kristof

71717 Beilstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.