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Brevet européen · EP1597498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1597498
Numéro de demande
EP04715303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
30 août 2006
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 10310014 28.02.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/001963 27.02.2004
Publication PCT
WO2004/076893 10.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Reinz Dichtungs-GmbH

REINZ-Dichtungs-GmbH

Reinzstrasse 3, 89233 Neu-Ulm, DE

Inventeur

DUCKEK, Uwe

89134 Markbronn, DE

UNSELD, Günther

89189 Neenstetten, DE

WALDVOGEL, Johann

86381 Krumbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.