FUSEE DE PROJECTILE

Brevet européen · EP1597534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1597534
Numéro de demande
EP03816041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2003
Publié
23 nov. 2005
Délivré
10 oct. 2007
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42C 15/29 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2003/000745 27.02.2003
Publication PCT
WO2004/076962 10.09.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 31 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

Parties

Titulaire

SN Technologies S.A.

Rue du Pré-de-la Fontaine 19, CH-1217 Meyrin

Inventeur

GOLAY, Jean-Pierre

CH-1950 Sion

PRONINI, Olivier

CH-1203 Genève

ROBERT-NICOUD, Claude

CH-1214 Vernier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.