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Brevet européen · EP1597590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1597590
Numéro de demande
EP04713819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
19 oct. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 1/31 (2006.01)
G06Q 10/06 (2012.01)
B25J 9/16 (2006.01)
G01N 35/02 (2006.01)
Priorité
AU 2003900810 24.02.2003
Demande PCT
PCT/AU2004/000229 24.02.2004
Publication PCT
WO2004/074847 02.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Inventeur

SAMUHEL, Frank

Dromana, Victoria 3936, AU

LUCA, Stuart

Murrumbeena, Victoria 3163, AU

BOWEN, Christopher

Burwood, Victoria 3125, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.