CAPTEUR DE COURANT ELECTRIQUE
Brevet européen · EP1597598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1597598
- Numéro de demande
- EP04703451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2004
- Publié
- 23 nov. 2005
- Délivré
- 7 févr. 2007
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/20 (2006.01)G01R 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 03004186 27.02.2003
- Demande PCT
- PCT/IB2004/000159 20.01.2004
- Publication PCT
- WO2004/077078 10.09.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 20 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- LIAISONS ELECTRONIQUES-MECANIQUES LEM S.A., 8, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → LEM INTERNATIONAL SA, Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 20.12.2019
- 31 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Inventeur
LEPINE, Gérard
F-74250 Peillonnex, FR
DE LORIOL, Olivier
F-01170 Gex, FR
MORET, Gilles
F-74890 Fessy, FR
CHENAVARD, Thierry
F-74930 Reignier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.