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Brevet européen · EP1597804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1597804
- Numéro de demande
- EP04713893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2004
- Publié
- 23 nov. 2005
- Délivré
- 17 janv. 2007
- Radié
- 16 oct. 2019
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H02B 1/50 (2006.01)
- Priorité
- DE 10307944 25.02.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/001837 24.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/076278 10.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Inventeur
IRMER, Günter
13055 Berlin, DE
PERSCHON, Helmut
12277 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.