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Brevet européen · EP1597804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1597804
Numéro de demande
EP04713893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
17 janv. 2007
Radié
16 oct. 2019
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H02B 1/50 (2006.01)
Priorité
DE 10307944 25.02.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/001837 24.02.2004
Publication PCT
WO2004/076278 10.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

  2. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  3. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Inventeur

IRMER, Günter

13055 Berlin, DE

PERSCHON, Helmut

12277 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.