Kontrollierte Harninkontinenzbehandlung

Brevet européen · EP1598030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1598030
Numéro de demande
EP05015416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2001
Publié
23 nov. 2005
Délivré
25 juin 2008
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/02 (2006.01)
A61N 1/378 (2006.01)
Priorité
US 181465 P 10.02.2000
US 181466 P 10.02.2000
Divisionnaire de
EP01904732
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 8 déc. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Prosthesica AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar → Urologica AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar

    Publié dans Swissreg le 08.12.2009

  3. 5 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.12.2009

  4. 5 déc. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Potencia Medical AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar → Prosthesica AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar

    Publié dans Swissreg le 05.12.2009

  5. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

Urologica AG

Zugerstrasse 74, 6341 Baar

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Forsell, Peter

6313 Menzingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.