Bausystem
Brevet européen · EP1598097 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1598097
- Numéro de demande
- EP05007650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2005
- Publié
- 23 nov. 2005
- Délivré
- 12 juin 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 33/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004024395 17.05.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 12 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2013
Parties
Inventeur
Bruder, Paul Heinz, Dipl.-Ing. (FH)
90768 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.