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Brevet européen · EP1598117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1598117
Numéro de demande
EP04713660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
1 avr. 2009
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/24 (2006.01)
Priorité
JP 2003047933 25.02.2003
JP 2003111613 16.04.2003
JP 2003111612 16.04.2003
JP 2003180903 25.06.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/002061 23.02.2004
Publication PCT
WO2004/076073 10.09.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 24 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 24.03.2011

  3. 1 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2009

  4. 1 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 01.04.2009

Parties

Inventeur

NOMIYAMA, Koji, c/o Daizo Corporation

Tokyo 1030023, JP

KOMATSUZAKI, Hiroshi, c/o Daizo Corporation

Tokyo 1030023, JP

SEKI, Takanobu, c/o Daizo Corporation

Tokyo 1030023, JP

TAKAMIZAWA, Junya, c/o Kinoshita Mfg. Co., Ltd

Ashikaga-city, Tochigi 3260331, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.