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Brevet européen · EP1598117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1598117
- Numéro de demande
- EP04713660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2004
- Publié
- 23 nov. 2005
- Délivré
- 1 avr. 2009
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2003047933 25.02.2003JP 2003111613 16.04.2003JP 2003111612 16.04.2003JP 2003180903 25.06.2003
- Demande PCT
- PCT/JP2004/002061 23.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/076073 10.09.2004
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 24 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.03.2011
- 1 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2009
- 1 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 01.04.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
NOMIYAMA, Koji, c/o Daizo Corporation
Tokyo 1030023, JP
KOMATSUZAKI, Hiroshi, c/o Daizo Corporation
Tokyo 1030023, JP
SEKI, Takanobu, c/o Daizo Corporation
Tokyo 1030023, JP
TAKAMIZAWA, Junya, c/o Kinoshita Mfg. Co., Ltd
Ashikaga-city, Tochigi 3260331, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.