Schachtgrubenausrüstung für einen Aufzug
Brevet européen · EP1598301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1598301
- Numéro de demande
- EP05103957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2005
- Publié
- 23 nov. 2005
- Délivré
- 18 juil. 2012
- Radié
- 11 mai 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B66B 5/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 04405311 19.05.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.05.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 11.05.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 18 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
Parties
Inventeur
Maury, Julien
6020, Emmenbrücke
Fernandes, Mario
68100, Mulhouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.