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Brevet européen · EP1598843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1598843
Numéro de demande
EP03707047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2003
Publié
23 nov. 2005
Délivré
11 avr. 2007
Radié
11 avr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01H 13/52 (2006.01)
H01H 13/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2003/002050 25.02.2003
Publication PCT
WO2004/077476 10.09.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

SMK Corporation

5-5, Togoshi 6-chome, Shinagawa-ku, Tokyo 142-8511, JP

Inventeur

LI, Xin, c/o SMK Corporation

Tokyo 142-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.