Hörgerät mit Tür für ein Batteriefach
Brevet européen · EP1599069 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1599069
- Numéro de demande
- EP05015735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2005
- Publié
- 23 nov. 2005
- Délivré
- 12 août 2009
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 4 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 04.09.2009
- 12 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.