ANZEIGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1599110 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1599110
- Numéro de demande
- EP04708822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2004
- Publié
- 30 nov. 2005
- Délivré
- 13 nov. 2013
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/00 (2006.01)A44C 5/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0302690 06.02.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/000468 06.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/068990 19.08.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 8 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.05.2018
- 15 mai 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Snapwatch Limited, Corner Cottage, Monxton,, Hampshire SP11 8AH, Royaume-Uni → Snapwatch Limited, Swallows Barn, Lower Farm, Lottisham, Glastonbury, Somerset, BA6 8PF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
- 12 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 12.02.2014
- 13 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2013
Parties
Inventeur
Douglas, Vincent
Monxton, Hampshire SP11 8AH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.