AGITATEUR ET PROCEDE D'UTILISATION DUDIT APPAREIL

Brevet européen · EP1599280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1599280
Numéro de demande
EP04715369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2004
Publié
30 nov. 2005
Délivré
10 mai 2006
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 7/16 (2006.01)
B01F 7/24 (2006.01)
Priorité
GB 0305023 05.03.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/000753 27.02.2004
Publication PCT
WO2004/078330 16.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 15 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  3. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ineos Europe Limited

INEOS EUROPE LIMITED

Compass Point 79-87 Kingston Road, Staines Middlesex, TW18 1DT, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

PARTINGTON, Stephen, Roy

East Yorkshire HU12 8LP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.